Conditions générales

Traitement des photos

Production d’une base de données d’images réutilisables.

 

 

Paramètres

Le traitement des photos concerne les paramètres permettant d’obtenir une image la plus proche possible de la réalité.

Formats

Chaque photo est livrée sous deux formats pour impression en très haute définition et utilisation sur supports numériques

Support de livraison

Les photographies sont livrées par l’intermédiaire d’une plate-forme de téléchargement sécurisée.

Garanties

Les photographies sont garanties contre tout défaut lié à leur production ou à leur livraison.

Conservation des données

Les photographies livrées sont conservées pendant une durée minimale 2 ans.

Frédéric MORTAIN travaille systématiquement avec une proposition puis un contrat signé par le client, accompagné des Conditions Générales de Vente signées également par le client. La législation française érige comme principe que la propriété intellectuelle d’une photographie  appartient au photographe et que ce droit est inaliénable. Le contrat et les conditions générales de vente stipulent expressément que nos clients disposent, à vie et sans restriction ni frais supplémentaire, du droit d’utilisation des images qui seront livrées.